Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHEREZ AU SYSTEME A
FABRICANTS INDEPENDANTS SNC

Numéro de dépôt :
1589498
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
10/07/1999
ADHEREZ AU SYSTEME A de FABRICANTS INDEPENDANTS SNC

Présentation de la marque ADHEREZ AU SYSTEME A

Déposée le 10 juillet 1989 par FABRICANTS INDEPENDANTS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ADHEREZ AU SYSTEME A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRICANTS INDEPENDANTS SNC, domicilié(e) Talhouët en SAINT NOLFF, 56250 ELVEN - France.

La marque ADHEREZ AU SYSTEME A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHEREZ AU SYSTEME A est expirée depuis le 10 juillet 1999.

FABRICANTS INDEPENDANTS SNC a également déposé les autres marques suivantes : BIOTRUIE , MAXIPIC


FABRICANTS INDEPENDANTS SNC - Talhouët en SAINT NOLFF, 56250 ELVEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

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